Financement du projet Dakota Access Pipeline aux États-Unis

Société Générale est l’une des banques qui participe au financement du projet Dakota Access Pipeline situé aux États-Unis.

Dans le cadre de ses activités, Société Générale participe uniquement aux projets qui sont conformes aux réglementations en vigueur dans les géographies où la banque intervient, aux Principes Généraux Environnementaux et Sociaux du Groupe ainsi qu’au cadre d’analyse des risques fixé par les Principes de l’Equateur, adopté par certaines institutions financières, pour identifier, évaluer et gérer les risques environnementaux et sociaux. Ces principes incluent le respect des droits de l’homme, et en particulier ceux des populations autochtones.

Au regard des protestations contre la construction du projet, et en particulier de la position de la tribu Sioux de Standing Rock concernant le respect de ses droits, Société Générale a fait part de sa préoccupation aux sponsors du projet. La banque continue de surveiller très étroitement la situation avec les sponsors du projet ainsi qu’avec les autres prêteurs.

Le 4 décembre, l’administration fédérale américaine a suspendu la construction du projet, tout en demandant une évaluation environnementale complète ainsi qu’une nouvelle analyse alternative du tracé du pipeline. (màj le 04/12/2016)

Afin d’aider à la recherche de solutions, Foley Hoag LLP, cabinet d’expertise indépendant sur les droits de l’homme, a été engagé pour conseiller les prêteurs sur le projet Dakota Access Pipeline et analyser les processus de délivrance des permis de construction, dont le respect de la loi relative à la consultation des Amérindiens. Cette analyse comprend l’évaluation des politiques et des procédures définies par les sponsors du projet dans les domaines de la sécurité, des droits de l’homme, de l’engagement avec les communautés et du patrimoine culturel. A l’issue de cette analyse, l’expert indépendant fera part de ses recommandations d’améliorations, en ligne avec les standards internationaux, en ce qui concerne les politiques sociales et les procédures des sponsors. Les prêteurs s’attendent à ce que les sponsors prennent en considération l’ensemble de ces recommandations.