Société Générale : évolution de la gouvernance

Cette évolution de la gouvernance, préparée en 2014, répond aux exigences applicables aux banques européennes. Intervenant juste après le passage avec succès du Groupe dans l'Union bancaire européenne, et dans un environnement économique, concurrentiel et réglementaire de plus en plus exigeant, elle permettra à Société Générale de poursuivre dans la continuité la mise en œuvre de sa stratégie et sa transformation.

Sur proposition du Comité des nominations et du Gouvernement d’entreprise, au cours de cette même réunion, le Conseil d’administration a arrêté ses propositions de nomination des administrateurs en vue de la prochaine Assemblée Générale des actionnaires.

Seraient proposés pour être renouvelés :
• Mme Kyra HAZOU, administrateur indépendant ;
• Mme Ana-Maria LLOPIS-RIVAS, administrateur indépendant ;
• M. Frédéric OUDEA.

Seraient proposés pour être nommés :
• Mme Barbara DALIBARD, administrateur indépendant ;
• M. Gérard MESTRALLET, administrateur indépendant.

M. Anthony WYAND, Vice-président, et M. Jean-Martin FOLZ, administrateur indépendant, Président du Comité des nominations et du Gouvernement d’entreprise, n’ont pas souhaité voir leurs mandats renouvelés.

Si ces propositions sont approuvées par l’Assemblée Générale, le Conseil d’administration (hors administrateurs salariés) comportera plus de 90 % d’administrateurs indépendants et plus de 40 % de femmes respectant ainsi par anticipation la loi française sur la parité dans les Conseils d’administration et le Code de gouvernement d’entreprise AFEP-MEDEF.

Par ailleurs, le Conseil d’administration a pris acte du fait que les deux administratrices salariées sont soumises à renouvellement selon la procédure de l’élection directe par les salariés conformément à l’article 7 des statuts.

En conséquence de la nouvelle gouvernance, les deux fonctions de Vice-président disparaîtront.

S’agissant des Comités du Conseil d’administration, à compter du 1er janvier 2015, le Comité d’audit, du contrôle interne et des risques est scindé en deux comités :
• un comité d’audit et de contrôle interne ;
• un comité des risques.

La Présidence de ces comités sera exercée par M. Anthony WYAND et les membres seront identiques dans les deux comités jusqu’à la date de l’Assemblée Générale. Après l’Assemblée Générale, la Présidence de ces deux comités sera alors exercée par deux personnes différentes. Mme Nathalie RACHOU prendra la présidence du Comité des risques et Mme Alexandra SCHAAPVELD celle du Comité d’audit et du contrôle interne.

Enfin, sous réserve de son élection par l’Assemblée Générale, M. Gérard MESTRALLET sera appelé à remplacer M. Jean-Martin FOLZ comme Président du Comité des nominations et du gouvernement d’entreprise et membre du Comité des rémunérations. M. Jean-Bernard LEVY continuera d’assurer la présidence du Comité des rémunérations.

Cette nouvelle organisation du Conseil d’administration, qui vient compléter celle de la Direction Générale en 2014, respecte les textes spécifiques régissant les banques en matière de gouvernance ainsi que les recommandations du Code AFEP/MEDEF.