Société Générale émet une première obligation verte numérique sur une blockchain publique

Le 30 novembre 2023, Société Générale a émis sa première obligation verte numérique sous forme de « Security Token » directement enregistrée par SG-FORGE[1] sur la blockchain Ethereum avec une transparence et une traçabilité des données ESG. Les tokens ont été entièrement souscrits par deux investisseurs institutionnels de premier plan, AXA Investment Managers et Generali Investments, par le biais d'un placement privé.

Cette transaction est la première obligation verte numérique émise par Société Générale s’appuyant sur les fonctionnalités différenciantes de la blockchain. Ce format nativement numérique permet d'accroître la transparence et la traçabilité mais aussi la fluidité et la rapidité des transactions et de leurs règlements.

Cette opération inaugurale est structurée sous la forme d'une obligation senior preferred unsecured d’un montant de 10 millions d'euros avec une maturité de 3 ans. Les fonds levés seront exclusivement utilisés pour financer ou refinancer des activités vertes éligibles, telles que définies dans le « cadre Obligations durables et à Impact Positif » de Société Générale[2]. Le Groupe Société Générale est un émetteur récurrent d'obligations à impact positif depuis son émission inaugurale de 2015.

Il s'agit également d'une première étape dans l'utilisation de la blockchain comme référentiel de données et outil de certification permettant de favoriser la transparence des données ESG et à impact à l'échelle mondiale, au profit des émetteurs comme des investisseurs.

Cette émission d'obligation verte numérique comprend deux innovations clés qui continueront d’être développées :

• Les informations sur l'empreinte carbone liée à l'infrastructure numérique de l’obligation sont disponibles 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 en libre accès directement dans le « smart contract » de l'obligation.

Cela permet aux émetteurs et aux investisseurs de mesurer les émissions carbone de leurs titres sur l'infrastructure financière. Cette innovation est un nouveau service proposé par SG-FORGE et fait suite à la publication de son premier rapport sur l'empreinte carbone du cycle de vie complet des « Security Tokens ».

• Une nouvelle option est offerte aux investisseurs pour régler des titres on-chain via l’EUR CoinVertible, l'actif numérique émis par SG-FORGE en avril 2023, en complément des solutions traditionnelles de règlement cash. Alors que les solutions de monnaies numériques des banques centrales (CBDC) sont en cours d'expérimentation, ces méthodes de règlement innovantes démontrent la capacité de SG-FORGE à fournir une gamme complète de services on-chain.

Cette opération est une nouvelle illustration des services innovants développés par Société Générale sur les titres numériques. Elle contribue également à enrichir les capacités du Groupe sur les marchés de capitaux de dette afin de répondre à la demande des clients émetteurs et institutionnels en matière d'actifs numériques intégrant des considérations ESG.

L'émission de cette obligation témoigne de la volonté de Société Générale de s'appuyer sur son expertise en matière de structuration financière et sur les capacités technologiques de SG-FORGE pour contribuer à la construction d'un marché obligataire durable innovant.

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